Mods & Co.
Mods & Co.

Paiement et livraison

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande. le produit devra être retourné dans l état où l'acheteur l'a reçu, toute trace de chocs, rayures, salissures annulera le remboursement.

 

Paiement 

Les paiements seront effectués par paypal, carte bleu,e-transaction ou par chèque à l'orde de Mods & Co.. 

Le compte de l'acheteur sera débité à la commande des produits et du montant des produits commandés. Une facture sur papier comportant la mention (TVA. non applicable, art. 293 B du CGI) sera bien sur disponible sur le compte de l acheteur.

 

Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Mods & Co..

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

 

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient d'une garantie a vie pièce et main d oeuvre .(hors dégats résultant d une mauvaise utilisation) En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante :

Mods & Co.

Etienne Dubois 

62 rue Chanzy

59350 Saint André lez Lille

dans le délai de trente jours à compter de la livraison,

ou par mail sur le site de Mods & Co. via le gestionaire de contact.

 

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

Propriété intellectuelle 

Tous les éléments du site de Mods & Co.. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mods & Co..

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Mods & Co..


Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Mods & Co. se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant . De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

 

Archivage , Preuve

Mods & Co. archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

à faire

 

 

Vous avez des questions ?

Mods & Co.
62 rue Chanzy
59350 St André Lez Lille

 

Téléphone : 0610178564 0610178564

Email : etienne.dubois@me.com

Nouveautés

Mods en vente sur ce site